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Réglement Intérieur

 

 

 

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION POLO D’OC

Ce Règlement Intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’Association POLO D’OC (ci-après l’« Association ») dont l’objet est de regrouper des cavaliers propriétaires de leurs chevaux en vue de pratiquer le Polo sous toutes ses formes, d’organiser des compétitions officielles, des rencontres amicales, des entrainements et des stages d’initiation au Polo, des cours de Polo, ainsi que de toutes autres disciplines équestres ; de promouvoir le Polo et de permettre la création et l’existence du POLO CLUB LA TULLIANNA en accord avec le règlement de la Fédération Française de POLO.

Le Règlement Intérieur est remis à l’ensemble des membres de l’Association ainsi qu’à chaque nouveau Membre.

 

I - LES MEMBRES DE L’ASSOCIATION

1 – SA COMPOSITION

L’Association est composée des Membres suivants en application de l’article 6 des Statuts

  • Membres Pratiquants
  • Membres Bienfaiteurs
  • Membres d’honneur

 

2 - COTISATION

Les Membres Pratiquants doivent s’acquitter de la cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le Comité Directeur. Pour l’année 2015, le montant de cette cotisation est fixé à 130 euros.

Les Membres Bienfaiteurs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle particulière, dont le montant est fixé par le Comité Directeur. Pour l’année 2015, le montant de cette cotisation particulière est de 20 euros.

Les Membres Bienfaiteurs, souhaitant soutenir financièrement l’association peuvent le faire sous forme de dons à l’Association dont ils fixent eux-mêmes le montant.

Les Membres d’Honneur ayant rendu des services particuliers à l’Association et ayant reçu ce titre par le Comité Directeur sont dispensés du paiement d’une quelconque cotisation annuelle.

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’Association.

Ce versement de la cotisation sera effectué au plus tard 30 jours après signature des statuts et du Règlement Intérieur lors d’une adhésion en cours d’année et au plus tard le 30 janvier lors d’un renouvellement d’adhésion.

Lors d’une première adhésion en cours d’année, le montant de la cotisation sera calculé au prorata de l’année en cours.

Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion et de décès d’un membre en cours d’année.

Le montant des cotisations est revu et fixé chaque année par le Comité Directeur.
 

3 – ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES

L’Association peut à tout moment accueillir de nouveaux Membres.

Conformément à l’article 8 des Statuts, l’admission des Membres Pratiquants et des Membres Bienfaiteurs ainsi que l’octroi du titre de Membre d’Honneur sont décidés par le Comité Directeur.

Les Membres reconnaissent avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement Intérieur de l’Association lors de leur adhésion.

Ils signent à cet effet, le formulaire d’adhésion et joignent le cas échéant le chèque de cotisation.

Un exemplaire des Statuts et du Règlement Intérieur est remis à chaque Membre lors de son adhésion.

Les statuts et le Règlement Intérieur en vigueur sont disponibles au siège de l’Association POLO D’OC.

 

4 – EXCLUSION

Selon la procédure définie à l’article 8 des statuts de l’Association, seuls les cas suivants peuvent déclencher une procédure d’exclusion :

a) Par démission,

b) Par radiation prononcée par le Comité Directeur en cas de :

- Non-paiement de la cotisation annuelle,

- Motif grave, tel que le non-respect des règles déontologiques définies par la Comité Olympique,, le non-respect de l’éthique et des règles du jeu de Polo et Actes graves.

- Non-respect du Règlement Intérieur.

 

La perte de qualité de Membre est prononcée par le Comité Directeur dans les conditions de l’article 10 des statuts ; le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications, sauf recours à l’Assemblée Générale

 

5 – DEMISSION, DECES, DISPARITION

Conformément à l’article 8 des statuts de l’Association, le Membre démissionnaire ou radié ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

 

II – L’ORGANISATION

1 – LE COMITE DIRECTEUR

Le 13.02.2015, lors de l’Assemblée Constitutive, ont été élus Membres du Comité Directeur :

- Monsieur Bernard PERIN, Président

- Monsieur Bertrand DE GERANDO, Vice-Président

- Monsieur Bernard PERIN, Trésorier

- Monsieur Serge PERIN, Trésorier Adjoint

- Mademoiselle Isabelle AUGEREAU, Secrétaire

- Monsieur Nicolas MOLINERO, Secrétaire Adjoint

- Mademoiselle Aurore LEMARIEY, Consultante Polo et activités équestres.


 

2 - LE COMITE D’ORGANISATION

Tous les Membres du Comité Directeur font partie du Comité d’Organisation orchestré par le Capitaine des Jeux.

Ce Comité d’Organisation à la responsabilité générale du bon déroulement des activités développées dans l’article 2 des statuts (objet de l’association).

 

3 – LE CAPITAINE DES JEUX

Le 13.02.2015, lors de l’Assemblée Constitutive, a été élu en qualité de Capitaine des Jeux/ Polo Manageur du POLO CLUB LA TULLIANNA :

  • Monsieur Bernard PERIN, Capitaine des Jeux/ Polo Manageur

Le capitaine des Jeux ou une personne qu’il aura nommée, ponctuellement ou sur une période déterminée, établit le programme des matches, effectue le tirage au sort et veille à l’application des règles de l’Union des Polos de France.

Le Capitaine des Jeux doit être en mesure d’apporter une solution rapide à toute question relative aux tournois.

Il s’assure du collationnement des feuilles de matchs et de la mise à jour du tableau d’affichage.

Il organise les matchs.

Il désigne les arbitres et veille à leur présence et leur ponctualité.

Il s’assure que les équipes sont bien informées et qu’elles doivent fournir chacune un cheval d’arbitre par match, excepté pour les matchs organisés dans l’Aréna.

Il s’assure de la présence du personnel de service : chronométreurs, juges de lignes et des matériels nécessaires.

Il fait transmettre dans les meilleurs délais les résultats et feuilles des matchs joués.



 

4 - ARBITRES ET REFERES

Désignés le plus tôt possible par le Capitaine des Jeux, ils devront prendre toutes les dispositions utiles pour être sur le terrain dix minutes au moins avant le début des matchs.

Ils ne pourront en aucun cas se faire remplacer par arrangements personnels, sans accord formel du Capitaine des Jeux ou du Comité d’Organisation.

Ils seront informés de toute modification horaire ou de jour imposé par les circonstances par le Capitaine des Jeux.

Ils sont tenus de se présenter sur le terrain dans la tenue prescrite (pantalon blanc, maillot blanc et noir correctement porté, et bottes) et d’avoir un comportement exemplaire tout au long des matchs.

Une attention toute particulière sera portée au respect des joueurs vis-à-vis des arbitres pendant les matches et dans l’enceinte du POLO CLUB LA TULLIANNA.

Il est demandé au référé de remplir avec le plus grand soin la feuille de match et de la faire signer.

 

III – REGLES GENERALES

1 – REGLES DU JEU DU POLO

Les tournois et rencontres amicales organisés dans l’enceinte du POLO CLUB LA TULLIANNA par l’Association POLO D’OC, sont joués sous l’égide et selon les règles de la Fédération Française de Polo (FFP).

Un exemplaire de ces règles est consultable sur le site de la FEDERATION FRANCAISE DE POLO, www.francepolo.com ainsi que sur l’Annuaire de l’année en cours par les joueurs, les capitaines d’équipe et les arbitres.

 

2 – CALENDRIER DES TOURNOIS ET RENCONTRES

Le calendrier général des tournois et les tableaux des rencontres sont communiqués par le Président de l’Association ou le Capitaine des Jeux ou l’un des Membres du Comité Directeur selon les disponibilités de chacun.

 

3 – HORAIRES DES MATCHS

Les horaires des matchs sont définis dans le programme général du Tournoi. L’heure donnée est celle du lancement de la première balle ; les capitaines d’équipe étant responsables de la ponctualité de leurs joueurs.

Des modifications pourront y être apportées par la Comité d’Organisation ou le Capitaine des Jeux, en cas d’intempéries. Le Capitaine des Jeux informera alors les Capitaines d’Equipes d’éventuels changements.

En cas de demande de modification de l’horaire prévu, pour cause d’empêchement grave de l’un des joueurs, les Capitaines d’Equipes concernés doivent tout d’abord se mettre d’accord sur un nouvel horaire, consulter les arbitres et référés concernés avant d’en informer le Capitaine des Jeux.

Ensuite seulement, et en fonction des possibilités, le Capitaine des Jeux approuvera ou non cette modification.

Le Capitaine de chaque équipe est chargé de communiquer toute modification à ses co-équipiers dans les meilleurs délais.

 

4 – REPORT DES MATCHS

En cas d’intempéries, les matchs non joués seront, si possible, reportés.

L’annulation des jeux sera prise au plus tard le jour même à 9h pour un match prévu fin de matinée et à 14h pour un match prévu dans l’après-midi, par le Capitaine des Jeux.

En fin de tournoi, les résultats de tout match qui n’aurait pu être complètement joué comptabiliseront le score à l’arrêt de celui-ci.

Les classements seront donc établis en fonction de ce mécanisme de comptabilisation des scores.

 

5 – CHEVAUX D’ARBITRES ET DIVERS MATERIELS

Il est demandé à chaque équipe de fournir, sur le terrain, à tour de rôle, avant chaque match, un cheval d’arbitre, à moins que celui-ci soit en mesure d’avoir son propre cheval présent sur le tournoi.

Maillots d’arbitres, sifflets, chronos et autres matériels nécessaires seront fournis par les responsables du POLO CLUB LA TULLIANNA.

Les balles nécessaires seront fournies sur le terrain. Les sacoches d’arbitres et éventuels ramasse balles devront être remis aux préposés dès la fin des matchs.
 

 

IV – SECURITE – ETHIQUE – COMPORTEMENT

1 – SECURITE

Le POLO CLUB LA TULLIANNA s’assurera qu’il dispose de la présence de deux personnes diplômées en secourisme sur tous les matchs officiels organisés sous l’égide de la FEDERATION FRANCAISE DE POLO.

Il informera à l’avance son service d’ambulance local qu’un match va avoir lieu et s’assurera régulièrement qu’il dispose bien et à tout moment du numéro de téléphone correct de ce service.

Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les lads, en toutes circonstances dès lors qu’ils sont à cheval. La Direction ne pourra être tenue pour responsable en cas d’accident.

Tous les joueurs doivent être titulaires d’une carte de handicap délivrée par la Fédération Française de Polo qui fera office de licence FFP.

Dans la zone des écuries, palanqués; le pas est la seule allure autorisée pour les chevaux.

Les Membres Pratiquants, Membres Bienfaiteurs, Membres d’Honneur, accompagnants, famille, enfants, conjoints, visiteurs et toute autre personne, hormis le Comité Directeur, ne seront pas autorisées à pénétrer dans des zones qui ne concernent pas l’activité polo et dont l’accès sera mentionné par des panneaux « accès privé ». Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents.

 

2 – ASSURANCES

Les chevaux des joueurs ou cavaliers présents sur le site du POLO CLUB LA TULLIANNA; qu’ils soient Membres de l’Association POLO D’OC ou non Membres, doivent détenir une assurance Responsabilité Civile.

Les joueurs de POLO ou cavaliers venant pratiquer leur sport équestre sur le site du POLO CLUB LA TULLIANNA doivent détenir la licence FEDERATION FRANCAISE DE POLO ou FEDERATION FRANÇAISE D’EQUITATION.

L’Association POLO D’OC est assurée par le groupe ALLIANZ ASSOCIA PRO. Ce contrat d’assurance lui permet de garantir sa Responsabilité Civile liée aux activités de l’Association ainsi que sa défense pénale et recours suite à un accident.

En tant qu’Association sportive et en vertu du Code du Sport (article L321-4), l’Association POLO D’OC a l’obligation d’informer ses adhérents en matière d’assurance couvrant leurs dommages corporels liés à la pratique sportive. Une notice d’information est mise à la disposition de chaque adhérent avec le formulaire d’adhésion.

L’Association POLO D’OC et le POLO CLUB LA TULLIANNA ne pourront être tenus responsables :

- Des accidents survenus aux chevaux en boxes ou paddocks ou en cours de jeu,

- Des accidents corporels et dégâts matériels survenus dans l’enceinte du Club de Polo, sur les zones de Polo ainsi que sur les zones d’accès privés identifiées par les panneaux de signalisation,

- De la surveillance nocturne des chevaux,

- Des vols, quels qu’ils soient, sauf ceux commis par effraction.

 

L’Association POLO D’OC et le POLO CLUB LA TULLIANNA se dégagent de toute responsabilité dans le cas de dommages et préjudices causés à toute personne qui n’aurait pas respecté les zones privées mentionnées par des panneaux « accès privé ».

L’Association POLO D’OC et le POLO CLUB LA TULLIANNA pourront, dans le cas de dégradations quelles qu’elles soient, dans l’enceinte du POLO CLUB LA TULLIANNA, engager des poursuites contre la personne ayant causé ces dommages sur matériel ou à autrui.

Les chiens ou autres animaux de compagnie devront être tenus en laisse dans l’enceinte du POLO CLUB LA TULLIANNA.

Les places de parking prévues et indiquées à cet effet pour les joueurs (voitures, vans, camions) devront être respectées.

Il est demandé à chaque joueur et personnel de service de respecter les zones non-fumeur indiquées par les panneaux de signalisation présents à plusieurs endroits sur le site du POLO CLUB LA TULLIANNA.

 

3 – CAVALIERS-SOIGNEURS

Lors des tournois, le logement du personnel dans les selleries est formellement interdit.

Les Capitaines d’Equipe seront directement tenus responsables en cas d’infraction ou d’accident.

 

4 – MOUVEMENTS ET DETENTE DES CHEVAUX

Pour une bonne organisation ; avant chaque tournoi, chaque Capitaine d’Equipe devra informer le Capitaine des Jeux du nombre de chevaux engagés au minimum trois semaines avant le tournoi.

Les certificats de vaccination des chevaux sont obligatoires et peuvent être demandés en cas de contrôle.

Dans le cas d’un match en Arena :

Pour détendre les chevaux avant matchs, les cavaliers ne pourront en aucun cas utiliser les terrains de Polo ou le terrain de practice. Ils pourront les détendre uniquement dans la carrière prévue à cet effet.

Dans le cas d’un match sur le terrain de polo :

Pour détendre les chevaux avant matchs, les cavaliers pourront utiliser un espace alloué à cet effet aux abords du terrain de Polo. Cet espace leur sera indiqué par le Capitaine des Jeux le jour même du match.

 

V – DISPOSITIONS DIVERSES

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le Règlement Intérieur de l’Association est établi par le Comité Directeur conformément à l’article 11 des Statuts et adopté par l’Assemblée Générale Constitutive conformément à l’article 14 des Statuts.

En cas de modification du Règlement Intérieur, le Comité Directeur établit le nouveau Règlement Intérieur et le présente à tous les membres de l’Association lors de la prochaine Assemblée Générale conformément aux dispositions des articles 11 et 14 des Statuts.

Le nouveau Règlement Intérieur sera consultable par chacun des membres de l’Association par affichage sous un délai de 30 jours suivant sa date de modification.